Mise en place de licences de fabrication
Notre société LAGUZZE fabrique son FERTILISANT à base d’eau de mer sous le nom de Fertil’O Mer JPN95, mis sur le marché depuis plus de 10 ans, avec des résultats probants.
Afin d'assurer le développement de son produit, dans chaque pays qui serait intéressé, LAGUZZE propose l'attribution d'une licence de fabrication permettant la production et l’exploitation de ce fertilisant.
Notre Fertilisant JPN95, suite aux analyses du laboratoire LDAR agréé COFRAC, répond aux critères de la NORME AFNOR NFU 420001-1 (catégorie engrais minéraux).
Ce produit est conforme à la norme européenne selon les exigences d’UE PFC 1.C.I.b.ii relative aux engrais inorganiques liquides composés à macroéléments.
Pour une licence accordée par pays :
- Mise en place d’un accord de confidentialité (NDA) ;
- Exclusivité pour le pays concerné ;
- Communication du processus de fabrication déposé à l’INPI pour permettre la fabrication du produit ;
- Aide à la mise en place de l’outil de production ;
- Fourniture de la documentation commerciale.
De façon optionnelle, le matériel (outil de production) pourra être fourni dans le cadre de l’exploitation de la licence : il s’agit d’une offre commerciale sur devis en fonction des besoins quantitatifs et évolutifs basés sur la capacité à produire avec l’unité de fabrication.
Un montant forfaitaire est requis pour l'obtention d'une licence exclusive pour 1 partenaire pour 1 pays. Si le partenaire souhaite fabriquer le produit dans plusieurs pays, le coût additionnel incrémental est réduit.
L’exclusivité par pays ne peut être accordée que si des volumes minimums de fertilisants sont produits selon les objectifs définis par contrat. Des royalties sont versées à la société LAGUZZE pour chaque litre produit, le montant des royalties appliquées étant dégressif en fonction du volume.